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Marques déposées par la société ROLLS-ROYCE P.L.C
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GEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEM
ROLLS-ROYCE P.L.C., société régie selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1309673
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2024

Présentation de la marque GEM

Déposée le 18 décembre 1984 par la société ROLLS-ROYCE P.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROLLS-ROYCE P.L.C domicilié(e) 65 Buckingham Gate, LONDON SW1E 6AT - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GEM arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

ROLLS-ROYCE P.L.C a également déposé les autres marques suivantes : ROLLS-ROYCE , RR , RR ROLLS ROYCE , TYNE , ROLLS-ROYCE , OLYMPUS , ROLLS


ROLLS-ROYCE P.L.C., société régie selon les lois britanniques - 65 Buckingham Gate, LONDON SW1E 6AT - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275394 - Publication au BOPI 2004-11-10

Renouvellement sans limitation n°2039895 - Publication au BOPI 1994-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription - Changement de denomination n°17113 - Publication au BOPI

Inscription le 17 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180576 - Publication au BOPI 1995-01-17

Renouvellement sans limitation le 3 février 2015 n°2577823 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-03

Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;en particulier moteurs à combustion interne à turbine à gaz pour propulsion par mer et par air et pour utilisation fixe ainsi que leurs accessoires;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment véhicules à combustion interne du type à piston ou à turbine à gaz et leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.